Conditions Générales
de Vente.

Préambule

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Vardan Cloud, forme juridique dont le siège social est situé adresse complète, immatriculée sous le numéro SIRET XXX XXX XXX XXXXX (ci-après « le Prestataire »), et toute personne physique ou morale souscrivant à ses services (ci-après « le Client »).

Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV. Le Prestataire se réserve le droit de les modifier à tout moment, les nouvelles conditions étant applicables dès leur publication en ligne.

Article 1 — Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Vardan Cloud fournit au Client les services suivants :

• Gamme HAYK Gaming : hébergement de serveurs de jeux (FiveM, Minecraft, bots Discord)
• Gamme NAIRI VPS : location de serveurs privés virtuels (VPS) Linux
• Gamme ARARAT Web : création de sites web, landing pages et maintenance

Article 2 — Réservation et commande

2.1 Phase de réservation (pré-lancement)

Pendant la phase de pré-lancement, le Client peut soumettre une demande de réservation via le formulaire disponible sur le site. Cette demande est gratuite et sans engagement financier. Elle ne constitue pas un contrat de vente mais une manifestation d'intérêt permettant au Prestataire de dimensionner son infrastructure.

Une réservation validée garantit au Client :

• Une priorité de déploiement lors de l'ouverture des services
• Le bénéfice du tarif de lancement en vigueur au moment de la réservation
• Un contact préalable avant tout engagement financier

2.2 Commande ferme

La commande ferme intervient lorsque le Prestataire contacte le Client pour confirmer la disponibilité du service souhaité. La vente est définitivement conclue à réception du paiement complet.

Article 3 — Tarifs

Les tarifs sont indiqués en euros (€) hors taxes (HT). Préciser si TVA applicable ou régime micro-entreprise franchise de TVA.

Gamme HAYK Gaming

Offre	RAM	vCores	Stockage	Prix/mois
HAYK-8	8 Go DDR4 ECC	4 vCores Xeon	50 Go NVMe	9,99 €
HAYK-12	12 Go DDR4 ECC	4 vCores Xeon	50 Go NVMe	12,99 €
HAYK-16	16 Go DDR4 ECC	4 vCores Xeon	50 Go NVMe	15,99 €

Options stockage HAYK

Option	Prix/mois
+100 Go NVMe	+5,00 €
+150 Go NVMe	+10,00 €

Gamme NAIRI VPS

Offre	vCores	RAM	Stockage	Bande passante	Prix/mois
NAIRI Start	2	4 Go	50 Go NVMe	250 Mbps	5,99 €
NAIRI Pro	4	8 Go	100 Go NVMe	500 Mbps	10,99 €
NAIRI Business	6	16 Go	150 Go NVMe	1 Gbps	19,99 €

Gamme ARARAT Web

Offre	Description	Prix
ARARAT Landing	1 page professionnelle, responsive, mise en ligne incluse	149 € (one-shot)
ARARAT Business	3 à 5 pages, design personnalisé, SEO de base, hébergement 1 mois offert	299 € (one-shot)
ARARAT Care	Maintenance mensuelle, mises à jour, sauvegarde, surveillance uptime	19,99 €/mois

Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les modifications ne s'appliquent pas aux contrats en cours, sauf accord du Client.

Article 4 — Modalités de paiement

Le paiement s'effectue selon les modalités suivantes :

• Offres d'hébergement (HAYK, NAIRI) : paiement mensuel ou annuel à l'avance, par préciser les moyens de paiement acceptés : virement, carte bancaire via Stripe, PayPal…
• Prestations web one-shot (ARARAT Landing, ARARAT Business) : ex : 50 % à la commande, 50 % à la livraison
• ARARAT Care : paiement mensuel à l'avance

Tout retard de paiement entraîne la suspension du service après X jours de mise en demeure restée sans effet, puis la résiliation du contrat et la suppression des données après X jours supplémentaires.

Des pénalités de retard égales à trois fois le taux d'intérêt légal peuvent être appliquées aux clients professionnels conformément à la loi n° 92-1442 du 31 décembre 1992.

Article 5 — Durée, renouvellement et résiliation

5.1 Offres d'hébergement récurrentes

Les abonnements mensuels sont conclus pour une durée d'un mois, renouvelables par tacite reconduction. Le Client peut résilier à tout moment avec un préavis de X jours avant la prochaine échéance, sans frais.

5.2 Prestations web one-shot

Les prestations ARARAT Landing et ARARAT Business sont ponctuelles et ne font pas l'objet d'un abonnement. La prestation est réputée accomplie à la livraison et validation du projet par le Client.

5.3 Résiliation pour manquement

En cas de violation des présentes CGV ou des CGU, le Prestataire se réserve le droit de suspendre ou résilier immédiatement le service, sans remboursement.

Article 6 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation de 14 jours ne s'applique pas aux services d'hébergement dont l'exécution a commencé avec l'accord exprès du Client avant l'expiration du délai de rétractation.

Pour les prestations web sur devis, une rétractation est possible dans les 14 jours suivant la commande si aucune prestation n'a encore débuté.

Article 7 — Obligations du Prestataire

Vardan Cloud s'engage à :

• Fournir les ressources techniques conformes aux offres souscrites
• Assurer une disponibilité des services de X % (ex : 99,5 %) par mois, hors maintenances programmées
• Notifier le Client en cas de maintenance programmée avec un préavis de X heures minimum
• Assurer la confidentialité des données hébergées
• Ne pas accéder aux données du Client sans son autorisation, sauf obligation légale

Le Prestataire est soumis à une obligation de moyens et non de résultat.

Article 8 — Obligations du Client

Le Client s'engage à :

• Fournir des informations exactes lors de la commande
• Utiliser les services conformément aux CGU et à la législation en vigueur
• Ne pas utiliser les services à des fins illicites, frauduleuses ou portant atteinte aux droits de tiers
• Ne pas héberger de contenus illégaux (CSAM, contenu terroriste, logiciels malveillants…)
• Sauvegarder régulièrement ses données — le Prestataire ne garantit pas la sauvegarde complète des données
• Régler ses factures à échéance

Article 9 — Responsabilité et limitation

La responsabilité du Prestataire est limitée aux dommages directs et prévisibles résultant d'une faute prouvée, dans la limite du montant total des sommes versées par le Client au cours des 3 ou 6 derniers mois.

Vardan Cloud ne saurait être tenu responsable :

• Des interruptions dues à des maintenances ou à des cas de force majeure
• De la perte de données résultant d'une négligence du Client
• Des actes d'attaque réseau (DDoS) dépassant les capacités de filtrage incluses
• Du contenu hébergé par le Client
• Des dommages indirects (perte d'exploitation, préjudice commercial, manque à gagner)

Article 10 — Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées dans le cadre de la relation commerciale est régi par la Politique de confidentialité de Vardan Cloud et les mentions légales disponibles sur le site.

Le Client, en qualité de responsable de traitement pour les données qu'il héberge, est seul responsable de leur conformité au RGPD.

Article 11 — Force majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable des retards ou inexécutions résultant de circonstances indépendantes de sa volonté (catastrophes naturelles, pannes d'électricité généralisées, grèves de transporteurs, actes gouvernementaux, cyberattaques massives de grande ampleur…).

Article 12 — Propriété intellectuelle

Le Client conserve l'intégralité des droits sur les contenus qu'il héberge. Vardan Cloud ne revendique aucun droit de propriété sur les données du Client.

Les marques, logos et contenus du site vardancloud.fr restent la propriété exclusive de Vardan Cloud.

Article 13 — Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. En l'absence de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort de ville du siège social seront seuls compétents pour les clients professionnels.

Pour les clients consommateurs, conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Le Prestataire adhère au service de médiation nom du médiateur — ex : Médiateur du e-commerce de la FEVAD.

Article 14 — Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV :
Email : contact@vardancloud.fr
Discord : discord.gg/ton-lien